De nos jours, il est complexe d’utiliser une œuvre à des fins publiques. Comment se démêler dans tout ce tohu-bohu des copyight, copyleft ou encore creative commons?
L’atelier portant sur les droits d’auteurs, présenté au colloque de l’AQUOPS par André Cotte, tente de nous éclairer, en tant que professeurs, sur les procédures à suivre pour pouvoir utiliser tout type d’œuvre en classe. Avec la complexité qu’apporte le Web dans ce domaine, il importe de se renseigner sur les modalités permettant d’obtenir les droits d’auteurs. Heureusement pour nous, le Ministère de l’Éducation, des Loisirs et des Sports a conclu des ententes collectives afin que nous puissions utiliser des œuvres dans nos classes, et ce, sans avoir à acheter les droits d’auteurs.
L’atelier nous a aussi permis de démystifier les mythes concernant les droits d’auteurs, soit la possibilité d’utiliser tout ce qui se trouve sur le Web, la possibilité de prendre tout ce que je veux qui n’est pas sous la licence copyright et la possibilité d'utiliser une oeuvre sur laquelle il n'y a rien d'écrit.
La situation actuelle des droits d’auteurs est caractérisée par les aspects suivants : il y a pratiquement des droits d’auteurs sur tout, la durée de ces derniers est très longue et ils sont contrôlés par le DRM, qui correspond en français à la gestion numérique des droits.
Que peut-on retenir principalement de l’atelier proposée par l’AQUOPS? Que les œuvres qui sont maintenant dans le domaine public peuvent être utilisées à libre escient, tout comme celles dont nous avons l’assentiment des détenteurs des droits.
En conclusion, n’oubliez pas que la journée mondiale du livre et du droit d’auteur est le 23 avril 2011.
Si vous voulez davantage de détails sur les droits d’auteurs consultez le site suivant : http://www.carrefour-education.qc.ca/
Marie-Michèle Bélanger
Philippe-Olivier Giguère
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